Conseil municipal

20 juin 2019

A partir de 20h00

Salle de l’Europe

 

 

ORDRE DU JOUR :

Administration générale
1. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
2. Convention de partenariat SDIS44 – favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
3. Modification des statuts et du périmètre d’intervention du SYDELA
Patrimoine
4. Convention de mise à disposition à titre gratuit – salle municipale
5. Règlement général de location des salles municipales
6. Ateliers municipaux – lot n° 3 – attribution du marché
7. Dénomination salle de la Vallée
8. Réhabilitation salles de sports du complexe sportif Henri DUPONT – Programme et MO
Intercommunalité
9. Modification Accord Local – Clisson Sèvre et Maine Agglo
Voirie – Assainissement
10. Dénomination et numérotation de rues du Village des Blés d’Or
11. Attribution des marchés de travaux « Aménagement de la place des Négriers et des rues adjacentes »
12. Attribution des marchés de travaux « Réhabilitation des réseaux d’eaux usées avenue de l’Atlantique »
Affaires scolaires
13. Rentrée scolaire 2019 – Retour à la semaine de 4 jours
Finances
14. Tarif des locations de salles municipales
15. Garantie d’emprunt Association Foyer Retraite Champfleuri
Délégations du Maire
16. Décisions prises au titre des délégations du Maire
Questions diverses