Documents du plan local d'urbanisme

Pièces n°1 : Avis des personnes publiques associées

• Avis de ‘Clisson Sèvre et Maine Agglo’ sur le projet de révision du PLU de Vieillevigne

• Avis CDPENAF

• Avis INAO

• Avis Nantes Métrolope

• Avis CCI Nantes Saint-Nazaire

• Avis de Conseil Départemental de Loire-Atlantique

• Avis de Conseil Départemental de Loire-Atlantique-bis

• Avis de la Région Pays de la Loire

• Avis RTE

• Avis du Vignoble Nantais

• Avis du service de l'Etat

• Avis de la Chambre d'Agriculture

• GTR Gaz

• Décision de la Mission Régionale d'Autorité Environnemental des Pays de la Loire

• Délibérations

• Rapport du Commissaire enquêteur

Pièce n°3

• Approbation du projet d'aménagement et développement durables

Pièce n°4

• Approbation d'orientations d'aménagement et de programmation

Pièces n°6 : Plans de zonage

• Plan de zonage sur la commune de Vieillevigne

• Plan de zonage pour le bourg de Vieillevigne

Pièces n°7 : Annexes

Servitudes d'utilité publique

• Liste des servitudes

• Plan des servitudes

• Servitudes

• Nomenclatures des servitudes

• Fiches des servitudes

• Atlas des zones inondables des affluents du lac de Gandlieu - Carte d'inondabilité de l'Ognon

Réseau et note d'assainissement

• Rapport délégataire d'assainissement - 2017

• Bilan annuel d'autosurveillance - Assainissement - 2018

• Réseau d'assainissement

Zonage d'assainissement

• Zonage d'assainissement

Eaux pluviales

• Schéma directeur des eaux pluviales

Eau potable

• Résultat d'analyse - Basses eaux - 2018

• Rapport 2017 par Atlantic Eau

• Approbation eau potable

• Notice de gestion des déchets

Droit de préemption - Secteurs concernés par le DPU

• Droit de préemption - Secteurs concernés par le DPU