Avis de ‘Clisson Sèvre et Maine Agglo’ sur le projet de révision du PLU de Vieillevigne
Avis CDPENAF
Avis INAO
Avis Nantes Métrolope
Avis CCI Nantes Saint-Nazaire
Avis de Conseil Départemental de Loire-Atlantique
Avis de Conseil Départemental de Loire-Atlantique-bis
Avis de la Région Pays de la Loire
Avis RTE
Avis du Vignoble Nantais
Avis du service de l'Etat
Avis de la Chambre d'Agriculture
GTR Gaz
Décision de la Mission Régionale d'Autorité Environnemental des Pays de la Loire
Délibérations
Rapport du Commissaire enquêteur
Approbation du projet d'aménagement et développement durables
Approbation d'orientations d'aménagement et de programmation
Plan de zonage sur la commune de Vieillevigne
Plan de zonage pour le bourg de Vieillevigne
Liste des servitudes
Plan des servitudes
Servitudes
Nomenclatures des servitudes
Fiches des servitudes
Atlas des zones inondables des affluents du lac de Gandlieu - Carte d'inondabilité de l'Ognon
Rapport délégataire d'assainissement - 2017
Bilan annuel d'autosurveillance - Assainissement - 2018
Réseau d'assainissement
Zonage d'assainissement
Schéma directeur des eaux pluviales
Résultat d'analyse - Basses eaux - 2018
Rapport 2017 par Atlantic Eau
Approbation eau potable
Notice de gestion des déchets
Droit de préemption - Secteurs concernés par le DPU